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Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 122-4).
Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Collecte des données personnelles

Les informations recueillies par la société BANANAFIT, font l’objet d’un traitement informatique destiné à la constitution d’un fichier prospect, permettant l’envoi de catalogues produits, lorsque celui-ci a été souhaité et demandé par le prospect, ainsi qu’une information concernant les différentes manifestations (salons, foires, expositions …) auxquelles participe la société BANANAFIT.

Les destinataires des données sont exclusivement interne à la société BANANAFIT et ces informations n’ont pas pour objet d’être cédées ou revendues à des tiers.

Collecte des données personnelles

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à la société BANANAFIT
• par email : merci d’utiliser le formulaire de contact en cliquant ici
• par courrier : BANANAFIT Village Décathlon 68270 WITTENHEIM

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Cookies

L’Utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site web, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
Cette section des mentions légales explique «ce que sont les cookies» et les types de cookies qu’utilise BANANAFIT sur son site web.

Que sont les cookies ?
Un “cookie” est un fichier de texte envoyé par les sites Internet à l’ordinateur ou à un autre périphérique connecté à Internet d’un visiteur afin d’identifier le navigateur du visiteur ou afin de stocker des informations ou des paramètres dans le navigateur.

Est-ce que BANANAFIT utilise des cookies sur ses sites Internet ?
BANANAFIT utilise des cookies sur son site web afin d’améliorer le site Internet et de fournir des services et fonctionnalités à ses utilisateurs. Vous pouvez restreindre ou désactiver l’utilisation des cookies via votre navigateur Internet, mais sans cookies, vous pouvez ne pas être en mesure d’utiliser toutes les fonctionnalités des sites Internet.

Quels types de cookies sont utilisés ?

Cookies strictement nécessaires
Ces cookies sont indispensables pour mener à bien une demande que vous aurez effectuée. Les exemples incluent la mémorisation des informations relatives à un formulaire que vous avez rempli lorsque vous vous déplacez sur le site ou des produits ou services que vous avez sélectionnés sur notre site.

Notre politique de confidentialité – RGPD

La confiance est le fondement de notre entreprise. BananaFit estime que la confiance de nos clients dans la protection des données d’entreprise et des données personnelles (protection des données) est inestimable. Bananafit respecte donc toutes les lois sur la protection des données et s’efforce constamment d’améliorer la protection des données.
Cette politique de protection des données vous informe sur le traitement de vos données personnelles en relation avec le site web https://bananafit.fr

1 - Contrôleur de données

Bananafit est responsable du traitement de vos données personnelles

2 - Que sont les données personnelles ?

Les renseignements personnels sont des renseignements qui se rapportent à une personne physique identifiée ou identifiable, comme votre nom, votre adresse électronique, votre numéro de téléphone, votre adresse postale ou l’adresse IP de votre ordinateur.

3 - Quelles sont les données personnelles traitées ?

3.1 Données que vous avez saisies

Si vous concluez des contrats avec nous, remplissez des champs d’enregistrement ou nous donnez votre consentement, nous traitons les données personnelles que vous nous avez fournies, en particulier les données définies dans la section 2.

 

3.2 Données enregistrées automatiquement

Afin de vous fournir les informations dont vous avez besoin sur notre site web, nous traitons également les données suivantes :

• L’adresse de la page que vous visitez sur notre site Web.
• L’adresse du site web que vous avez visité immédiatement avant (le “refermer”)
• La date et l’heure de votre visite
• Les propriétés de votre appareil, en particulier le système d’exploitation, le navigateur utilisé et la taille de la fenêtre de votre navigateur.
• L’adresse IP de votre appareil

• Les numéros d’identification que nous stockons sur votre appareil. Grâce à ce numéro d’identification, nous pouvons reconnaître votre appareil sur le site Web. Techniquement, ces numéros d’identification sont stockés dans des cookies ou eTags.
• Device ID qui se composent des caractéristiques individuelles de votre appareil mobile. Sur la base de ces identifiants d’appareils, nous pouvons également reconnaître votre appareil sur le site Web. Voici des exemples de tels identificateurs d’appareils
• L’”Ad-ID” du système d’exploitation Apple iOS
• Le “advertising ID” du système d’exploitation Android

4 - Quand traitons-nous vos données ?

4.1 Conclusion des contrats

Nous traitons vos données personnelles lorsque vous créez votre compte utilisateur personnel, lorsque vous commandez des produits via notre site Web ou lorsque vous vous abonnez à notre newsletter. Sauf disposition contraire dans les dispositions suivantes, la base juridique de ce traitement des données est l’art. 6 Para. 1 b) GDPR (exécution du contrat).

4.2 Fonctionnement du site web

D’autre part, nous traitons vos données personnelles afin de pouvoir vous offrir les meilleurs produits, offres et contenus adaptés à vos besoins sur https://inman.fr et de rendre votre visite sur notre site aussi informative et agréable que possible. Sauf disposition contraire dans les dispositions suivantes, la base juridique de ce traitement des données est l’art. 6 Para. 1 f) GDPR (équilibrage des intérêts, basé sur notre intérêt à vous offrir le site web le plus attractif possible).

5 - Finalité du traitement des données

5.1 Newsletter / Bulletin d’information

Nous offrons à tous les utilisateurs de notre communauté (utilisateurs de https://bananafit.fr la réception de bulletins d’information ou newsletters. Pour s’inscrire, l’utilisateur peut s’inscrire avec son adresse e-mail sur la page d’inscription. Par la suite, l’utilisateur reçoit un lien d’activation vers l’adresse e-mail spécifiée, que l’utilisateur doit visiter pour compléter l’enregistrement. De cette façon, l’utilisateur consent à recevoir la newsletter. (procédure de double opt-in)
L’utilisateur peut révoquer son consentement à tout moment et sans donner de raisons. Le moyen le plus simple est de cliquer sur le lien “Désabonnement”, qui se trouve dans chaque newsletter.
La base juridique de ce processus décrit ci-dessus est l’article 6, paragraphe 1. 1 a) GDPR (consentement).

5.2 Contact via le formulaire

Si vous nous envoyez des demandes de renseignements à l’aide du formulaire de contact, nous traiterons les informations que vous nous fournissez, y compris vos coordonnées, afin de traiter la demande. En cas de questions complémentaires, ces données seront également stockées par nos soins. La base juridique pour cela est l’article 6 Art. 1 b) GDPR (exécution du contrat – le traitement des données de l’utilisateur est nécessaire pour l’exécution du contrat afin de répondre à vos questions ou demandes) ou Art. 6 Para. 1 f) GDPR (équilibrage des intérêts – en fonction de notre intérêt à traiter les demandes des utilisateurs de notre site Web).

6 - Outils de suivi pour l’analyse des sites web

6.1 En général

Nous aimerions concevoir nos sites Web de la meilleure façon possible. C’est pourquoi nous utilisons des outils de “tracking” pour améliorer techniquement nos offres web. Les outils de suivi nous permettent de mesurer l’utilisation de nos offres web. En particulier, nous utilisons les outils de suivi pour recueillir les informations suivantes :

• Quels liens les utilisateurs en ligne cliquent sur d’autres sites Web pour atteindre https://bananafit.fr ?
• Lesquelles de nos pages sont visitées quand, à quelle fréquence et dans quel ordre ?
• Quelles sont les informations que les utilisateurs recherchent sur notre site Web ?
• Sur quels liens ou offres les utilisateurs de notre site Web cliquent-ils ?
• À partir de ces informations, nous compilons des statistiques qui nous aident à comprendre les questions suivantes :
• Quelles pages sont particulièrement attrayantes pour les utilisateurs de notre site Web ?
• Quels sont les articles qui intéressent le plus nos utilisateurs ?
• Quels services devrions-nous offrir à nos utilisateurs ?

En particulier, nous utilisons les données collectées automatiquement mentionnées dans la section 3.2 ci-dessus. Les données ne sont stockées que sous un pseudonyme.
La base juridique pour cela est votre consentement au sens de l’art. 6 para. 1 a) PIBR et art. 6 para. 1 f) GDPR (équilibrage des intérêts, basé sur notre intérêt à adapter le site web aussi bien que possible aux intérêts et aux besoins des utilisateurs).

 

6.2 Google analytics

Ce site Web utilise Google Analytics, un service d’analyse Web de Google Inc. “(“Google”). Google Analytics utilise des “cookies”, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site web à analyser l’utilisation du site par les utilisateurs. Les informations générées par les cookies concernant votre utilisation de ce site Web sont généralement transférées à un serveur de Google aux États-Unis et y sont stockées. Toutefois, si l’anonymisation de la propriété intellectuelle est activée sur ce site Web, Google réduira au préalable votre adresse IP dans les États membres de l’Union européenne ou dans d’autres pays partis à l’accord sur l’Espace économique européen. Ce n’est que dans des cas exceptionnels que l’adresse IP complète sera transmise à un serveur Google aux États-Unis et y sera raccourcie. Au nom de l’exploitant de ce site Web, Google utilisera ces informations pour évaluer votre utilisation du site Web, pour compiler des rapports sur l’activité du site Web et pour fournir à l’exploitant du site Web d’autres services liés à l’utilisation du site Web et à l’utilisation d’Internet.
L’adresse IP transmise par votre navigateur dans le cadre de Google Analytics n’est pas fusionnée avec d’autres données de Google.
Vous pouvez refuser l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés sur votre navigateur, mais veuillez noter que si vous le faites, il se peut que vous ne puissiez pas utiliser toutes les fonctionnalités de ce site Web. Vous pouvez également empêcher Google de collecter les données générées par le cookie et relatives à votre utilisation du site Web (y compris votre adresse IP) et de traiter ces données par Google en téléchargeant et en installant le plug-in de navigateur disponible sous le lien suivant (http://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr).
Ce site utilise Google Analytics. En conséquence, les adresses IP sont traitées sous forme abrégée, de sorte qu’une relation personnelle peut être exclue. Dans la mesure où les données collectées vous concernant sont personnelles, elles seront immédiatement exclues et les données personnelles seront immédiatement effacées.
Nous utilisons Google Analytics pour analyser et améliorer régulièrement l’utilisation de notre site Web. Nous pouvons améliorer notre offre et la rendre plus intéressante pour vous en tant qu’utilisateur. Pour les cas exceptionnels dans lesquels des données personnelles sont transférées aux États-Unis, Google a soumis à l’EU-US Privacy Shield, https://www.privacy-shield.gov/EU-US-Framework. Vos données seront traitées dans le cadre de Google Analytics afin de protéger les intérêts légitimes d’Intervox.

 

Objection à la collecte de données

Vous pouvez empêcher la collecte et la transmission de données relatives à votre utilisation du site Web (y compris votre adresse IP) à Google et le traitement de ces données par Google en téléchargeant et en installant le plug-in de navigateur disponible sous le lien suivant : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr

 

6.3 Google Adwords / Remarketing

Nous utilisons également la fonction de remarketing dans Google AdWords of Google Inc, 1600 Amphithéâtre Parkway, Mountain View, CA 94043, USA (ci-après “Google”).
La fonction de remarketing permet à BANANAFIT de présenter des annonces en fonction des intérêts des utilisateurs du site sur d’autres sites du réseau publicitaire de Google (c’est-à-dire sur Google lui-même, ce qu’on appelle les “annonces Google” ou sur d’autres sites). Dans ce but, l’interaction des utilisateurs sur notre site Web est analysée, en particulier celui qui offre à l’utilisateur qui était intéressé, afin de pouvoir afficher de la publicité ciblée aux utilisateurs même après avoir visité notre site Web sur d’autres pages. Pour ce faire, Google enregistre des cookies dans les navigateurs des utilisateurs qui visitent certains services ou sites Web de Google dans le réseau d’affichage de Google. Les visites de ces utilisateurs sont enregistrées via ce cookie. Ce numéro est utilisé pour identifier de façon unique un navigateur Web sur un ordinateur particulier et non pour identifier une personne ; les données personnelles ne sont pas stockées. L’utilisateur peut s’opposer à l’enregistrement de cookies en configurant son logiciel de navigation. L’utilisateur peut également désactiver l’utilisation de cookies par Google en suivant le lien suivant et en installant le plug-in prévu à cet effet : www.google.com/settings/ads/plugin. Pour plus d’informations sur Google Adwords et la politique de confidentialité de Google, veuillez consulter le site : www.google.com/privacy/ads

 

Traitement des données

Nous avons conclu un contrat avec Google pour le traitement des données, convenu avec les autorités françaises de protection des données.
Google Adwords / Conversion Tracking
En outre, nous utilisons également le suivi de conversion de Google AdWords de Google Inc, 1600 Amphithéâtre Parkway, Mountain View, CA 94043, USA (ci-après “Google”). Lorsque vous cliquez sur une annonce Google, un cookie de suivi de conversion est placé sur votre ordinateur. Ces cookies expirent après 30 jours, ne contiennent aucune donnée personnelle et ne sont donc pas utilisés pour l’identification personnelle. Si vous visitez certaines pages de notre site Web et que le témoin n’a pas encore expiré, Google et BANANAFIT peuvent reconnaître que vous avez cliqué sur l’annonce et que vous avez été redirigé vers cette page. Chaque client Google AdWords reçoit un cookie différent. Par conséquent, les cookies ne peuvent pas être suivis sur les sites Web des clients d’AdWords. Les informations recueillies à l’aide du cookie de conversion sont utilisées pour générer des statistiques de conversion pour les clients d’Adwords qui ont opté pour le suivi des conversions. Les clients d’Adwords voient le nombre total d’utilisateurs qui ont cliqué sur leur annonce et ont été redirigés vers une page avec une balise de suivi de conversion. Cependant, vous ne recevrez aucune information qui identifie personnellement les utilisateurs. L’utilisateur peut s’opposer à l’enregistrement de cookies en configurant son logiciel de navigation. L’utilisateur peut également désactiver l’utilisation de cookies par Google en suivant le lien suivant et en installant le plug-in prévu à cet effet : www.google.com/settings/ads/plugin. Pour plus d’informations sur Google Adwords et la politique de confidentialité de Google, veuillez consulter le site : www.google.com/privacy/ads

6.4. Doubleclick par Google

Dans le cas où nous serions amenés à utiliser Doubleclick by Google. Doubleclick by Google est un service de Google Inc, 1600 Amphithéâtre Parkway, Mountain View, CA 94043, USA (“Google”). Double-clic par Google est conçu pour présenter des publicités pertinentes pour vous. Ces annonces apparaissent sur notre site et sur des sites tiers qui fonctionnent également avec Google.
Notre site Web enregistre un “cookie” avec un numéro d’identification (ID) pseudonyme dans votre navigateur pour Google. Google utilise ce cookie pour reconnaître votre navigateur lorsque vous visitez notre site Web (ou d’autres sites Web dont les fournisseurs utilisent également Double-clic par Google). De cette façon, Google tente de recueillir les informations suivantes :

• Quelles pages web avez-vous visitées ?
• Quelles annonces Google ont été affichées ?
• Sur laquelle de ces annonces avez-vous cliqué ?

Sur la base de ces informations, Google sélectionne les annonces que Google vous présente. Vous pouvez gérer l’affichage de telles publicités par Google ici. Pour plus d’informations sur la publicité Google, cliquez ici. Pour plus d’informations sur les pratiques de Google en matière de confidentialité, cliquez ici.
Google exploite ses serveurs aux États-Unis, c’est-à-dire dans un pays tiers en dehors de l’UE. Le service DoubleClick de Google transmet vos données à ces serveurs. À l’heure actuelle, la Commission européenne n’a pas décidé que les États-Unis offrent généralement un niveau de protection adéquat. Toutefois, Google a adopté le cadre de protection de la vie privée UE-États-Unis, qui offre des garanties appropriées et raisonnables. Pour plus d’informations, cliquez ici.
La base juridique pour l’intégration de Double-clic par Google décrite dans cette section est Art. 6 para. 1 f) GDPR (équilibrage des intérêts, basé sur notre intérêt à commercialiser le site Web à des fins publicitaires). Google collecte et traite les données qui en découlent sous sa propre responsabilité.

 

6.5. Facebook plugins

Nous utilisons également les fonctionnalités de Facebook Inc, 1601 S. California Ave, Palo Alto, CA 94304, USA. En cliquant sur le plug-in Facebook correspondant, une connexion est établie entre votre navigateur et les serveurs de Facebook. Vous pouvez donc utiliser les différentes fonctionnalités de Facebook. La base juridique pour cela est l’art. 6 Para. 1 b) GDPR (exécution du contrat et mesures précontractuelles).
En cliquant sur le plug-in Facebook, vous transférez les données de votre navigateur vers Facebook aux États-Unis. À l’heure actuelle, la Commission européenne n’a pas décidé que les États-Unis offrent généralement un niveau adéquat de protection des données. Toutefois, Facebook s’est engagé à respecter le Privacy Shield Agreement UE-États-Unis publié par le ministère américain du commerce sur la collecte, l’utilisation et la conservation des données personnelles des États membres de l’UE. Vous trouverez de plus amples informations ici : https://fr-fr.facebook.com/about/privacyshield.
Si vous avez un compte Facebook, les données transmises par votre navigateur peuvent être liées à votre compte Facebook. Si vous ne souhaitez pas que ces données soient attribuées à votre compte Facebook, veuillez-vous déconnecter de Facebook avant de cliquer sur le plug-in Facebook. Les interactions, en particulier l’utilisation d’une fonction de commentaire ou le fait de cliquer sur un bouton “J’aime” ou “Partager”, sont également partagées avec Facebook. Pour en savoir plus, consultez le site https://fr-fr.facebook.com/about/privacy.

 

6.6. Audiences personnalisées sur Facebook

Nous utilisons des audiences personnalisées sur notre site Web Facebook. Pour ce faire, des pixels Facebook sont intégrés sur nos sites Web. C’est du code Javascript. Ces pixels génèrent une somme de contrôle (valeur de hachage) à partir de vos données d’utilisation, qui est transmise à Facebook, par exemple les informations du navigateur. Si disponible, le cookie Facebook est également adressé et votre ID Facebook est transmis. Si vous disposez d’un profil Facebook et que vous vous y connectez, les données transmises par les pixels peuvent être utilisées pour vous présenter une publicité ciblée et individualisée pour les produits et offres BANANAFIT. Les données des utilisateurs qui n’ont pas de profil Facebook seront rejetées et ne seront pas utilisées par Facebook. Pour plus d’informations sur l’objet et la portée de la collecte de données, le traitement et l’utilisation des données par Facebook, ainsi que les options de paramétrage pour protéger votre vie privée, veuillez consulter les lignes directrices de Facebook sur la protection des données à l’adresse https://fr-fr.facebook.com/privacy/explanation.
Si vous ne souhaitez pas la collecte de données correspondante, vous pouvez vous opposer sous le lien suivant et désactiver la collecte de données : https://fr-fr.facebook.com/help/769828729705201/.

 

6.7. Youtube plugins

Notre site Web affiche le contenu de la page YouTube exploitée par Google. Le site est exploité par YouTube, LLC, 901 Cherry Ave, San Bruno, CA 94066, USA, une filiale de Google. Lorsque vous visitez l’une de nos pages de contenu YouTube, votre navigateur se connecte directement aux serveurs de YouTube et récupère le contenu pour que vous puissiez le consulter. La base juridique pour cela est l’art. 6 Para. 1 f) GDPR (équilibrage des intérêts, basé sur notre intérêt à offrir un site web avec le contenu le plus intéressant et attrayant possible).
Lors de l’intégration de contenu YouTube, votre navigateur communique avec un serveur YouTube aux États-Unis, qui peut enregistrer la récupération de contenu correspondante par votre navigateur. À l’heure actuelle, la Commission européenne n’a pas décidé que les États-Unis offrent généralement un niveau adéquat de protection des données. Toutefois, YouTube (en tant que filiale de Google) s’est engagée à se conformer à l’accord UE-États-Unis sur la protection de la vie privée publié par le ministère américain du commerce sur la collecte, l’utilisation et le stockage des données personnelles des États membres de l’UE. De plus amples informations peuvent être trouvées ici : https://support.google.com/analytics/answer/7105316?hl=fr.
Si vous êtes connecté à votre compte YouTube, vous autorisez YouTube à associer votre comportement de navigation directement à votre profil personnel. Vous pouvez l’empêcher en vous déconnectant de votre compte YouTube avant de visiter notre site Web.
Pour plus d’informations sur la façon dont les données des utilisateurs sont traitées, veuillez consulter la politique de confidentialité de YouTube (en tant que filiale de Google) à l’adresse suivante : https://www.google.fr/intl/de/policies/privacy

 

6.8. Vimeo plugins

Nous utilisons également l’intégration des vidéos du fournisseur Vimeo. Vimeo est exploité par Vimeo, LLC, dont le siège social est situé au 555 West 18th Street, New York, New York, New York 10011. Lorsque vous visitez l’un de nos sites de contenu Vimeo, votre navigateur se connecte directement aux serveurs de Vimeo et récupère le contenu pour vous l’afficher. La base juridique pour cela est l’art. 6 Para. 1 f) GDPR (équilibrage des intérêts, basé sur notre intérêt à offrir un site web avec le contenu le plus intéressant et attrayant possible).
Lors de l’intégration de Vimeo, votre navigateur communique avec un serveur Vimeo aux Etats-Unis, qui peut enregistrer la récupération de contenu correspondante par votre navigateur. À l’heure actuelle, la Commission européenne n’a pas décidé que les États-Unis offrent généralement un niveau adéquat de protection des données. Cependant, Vimeo s’est engagé à se conformer à l’accord UE-États-Unis sur le bouclier de protection de la vie privée publié par le ministère américain du commerce sur la collecte, l’utilisation et le stockage des données personnelles des États membres de l’UE.
Une fois connecté à votre compte Vimeo, vous autorisez Vimeo à associer votre comportement de navigation à votre profil personnel. Cette affectation peut être évitée en vous déconnectant de votre compte Vimeo et en supprimant les cookies Vimeo correspondants avant d’utiliser notre site Web. Pour plus d’informations sur le traitement des données et la politique de confidentialité de Vimeo, veuillez consulter le site https://vimeo.com/privacy.

7 - Période de stockage

Les données personnelles ne seront conservées qu’aussi longtemps que nécessaire pour atteindre les objectifs énoncés ici ou tel que prescrit par la loi. Les données que vous avez saisies au sens de l’article 3.1 seront donc effacées au plus tard six ans après l’expiration de toute période de conservation en vertu du droit commercial et fiscal. Les données enregistrées automatiquement, telles que définies au point 3.2, seront donc effacées ou rendues anonymes après 14 mois.

8 - Vos droits

Vous disposez des droits suivants à notre égard en ce qui concerne les données personnelles vous concernant :

• Droit à l’information,
• Droit de rectification ou de suppression,
• Droit à la limitation du traitement,
• Droit à la transférabilité des données.

Vous avez également le droit de porter plainte auprès d’une autorité de contrôle de la protection des données concernant le traitement de vos données personnelles.

9 - Des questions

Si vous avez des questions générales ou des suggestions concernant la protection des données, veuillez contacter notre responsable de la protection des données par courrier à l’adresse ci-dessus ou par e-mail en cliquant ici.

Nos conditions générales de vente – CGV

1 - Objet du contrat

Après avoir visité les installations du club BANANAFIT et avoir pris connaissance des prestations proposées, l’abonné(e) déclare souscrire un contrat d’abonnement nominatif et incessible l’autorisant à utiliser les installations en fonction du type d’abonnement choisi et dans la limite des horaires et jours d’ouverture prévues à son contrat.

2 - Les contrats Bananafit à durée indéterminée

Le Contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter de sa souscription. Il est expressément prévu une période incompressible de 12 mois sauf condition particulière prévue dans le cas des contrats avec l’option sans engagement, l’abonné(e) dispose de la faculté de résilier le Contrat uniquement pour un motif lié à la survenance d’un cas de force majeure défini à l’article 11 des présentes. Au-delà de cette période incompressible, l’abonné(e) peut résilier le contrat à tout moment et pour tous motifs moyennant le respect d’un préavis de 1 mois qui court à compter de la date de réception du courrier recommandé dans les conditions de l’article 10.1 des présentes.

3 - Garantie du prix

Pendant toute la durée d’engagement du Contrat, le prix fixé aux présentes est garanti en euros constants (sauf en cas de modification du taux de TVA).

4 - Prévention des impayés

Le Club se réserve le droit de demander un chèque de garantie pour un montant correspondant à 6 mois d’abonnement ou une empreinte de carte bleue. Ce chèque ne sera jamais encaissé ou la carte bleue ne sera jamais débitée sauf en cas d’incidents de paiement (au-delà d’un mois d’impayé non-régularisé) ou encore en cas de non-paiement du mois de préavis. Il pourra être demandé un nouveau chèque de garantie une fois la durée de validité dudit chèque expirée. Le chèque de garantie sera restitué à l’abonné(e) en cas de résiliation régulière de son abonnement et sans qu’un impayé ne puisse lui être reproché. En cas de défaut de paiement de l’une des mensualités de l’abonnement, le badge d’accès de l’abonné(e) sera suspendu jusqu’au versement du montant impayé majoré des éventuels frais bancaires. Si l’abonné(e) ne régularise pas sa situation ou si un second incident de paiement intervient, le présent Contrat pourra être résilié de plein droit aux torts exclusifs de l’abonné(e) dans les conditions prévues à l’article 10.2. Au premier impayé, il pourra être adressé par courrier, par email ou par SMS à l’abonné(e), une note d’information sur le montant des frais bancaires de rejet que le Club aura dû supporter en raison de l’impayé. À défaut de régularisation du paiement en question, le Club pourra imputer à l’abonné(e) le montant des frais bancaires payés par ce dernier. Le Club se réserve la possibilité de recourir à un tiers pour le recouvrement de toute créance impayée.

5 - Conditions d'accès

Après la signature du Contrat, un badge d’accès est remis à l’abonné(e). L’abonné(e), muni(e) de son badge en cours de validité, est autorisé(e) à pénétrer dans le Club, à en utiliser les installations et les activités correspondant au forfait acheté et des horaires d’ouverture. La perte ou le vol du badge d’accès nominatif entraîne le paiement par l’abonné(e) de la somme de 15€ (quinze euros) à régler le jour de l’émission du nouveau badge.

Le jour de la signature des présentes, le mineur de plus de 16 ans qui souhaiterait s’abonner devra être accompagné d’un responsable légal. Ces deux derniers signeront le contrat d’abonnement et les conditions générales de vente. Le responsable légal réglera l’abonnement en lieu et place du mineur et en son nom et fournira au Club une autorisation de pratiquer les activités souscrites dans le Club.

6 - Attestation / Certificat médical

Il est demandé à l’abonné(e) de produire un certificat médical permettant au Club de le conseiller dans sa pratique des activités sportives proposées. À défaut, l’abonné(e) déclare que son état de santé lui permet de pratiquer les activités sportives proposées par le Club et plus particulièrement d’utiliser les services, matériels et installations après avoir pris connaissance des consignes de sécurité, d’hygiène et d’utilisation dédiées à chaque espace. L’abonné(e) déclare qu’il ne souffre d’aucune maladie cardiaque, respiratoire notamment et/ou d’aucune blessure ou inaptitude physique de nature à l’empêcher de pratiquer les activités et services objets du Contrat. Les personnes sujettes aux crises d’épilepsie ou autres pathologies susceptibles de complexifier l’intervention des équipes médicales et sauveteurs doivent en informer expressément le Club. L’abonné(e) déclare avoir été informé(e) et connaître les risques liés à la pratique des activités sportives du Club. En tout état de cause, le présent article n’exonère le Club d’aucune de ses obligations d’information et de conseil.

7 - Règlement intérieur

L’abonné(e) déclare avoir pris connaissance du Règlement Intérieur du Club qui est affiché dans l’espace détente.

8 - Vestiaire et dépôt

L’abonné(e) a l’obligation d’utiliser des casiers individuels dont l’utilisation est strictement limitée à la durée de la séance. L’abonné(e) a l’obligation de se pourvoir d’un cadenas afin de pouvoir le fermer. Le cadenas est et reste la propriété de l’abonné(e). Le casier utilisé par l’abonné(e) est considéré comme un prêt gracieux le temps de la séance. Il est strictement interdit de laisser ses affaires personnelles à l’intérieur des casiers après avoir quitté le Club car les cadenas seront automatiquement coupés sans aucune indemnisation pour l’abonné(e). Il est rappelé expressément à l’abonné(e) que les vestiaires ne font l’objet d’aucune surveillance spécifique, il est donc recommandé de ne pas y entreposer des objets de valeur.

9 - Responsabilité civile / Dommage corporel

Le Club est assuré pour les dommages engageant sa responsabilité civile et celle de son personnel ainsi que celle de ses abonné(e)s, conformément à l’article L.321-1 du Code du Sport. Cette assurance a pour objet de couvrir le Club contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile encourue au titre des dommages causés à autrui du fait de l’exploitation : dommages corporels et matériels. De son côté, l’abonné(e) est invité(e) à souscrire une police d’assurance Responsabilité Civile personnelle, le couvrant de tous les dommages qu’il pourrait causer à des tiers, de son propre fait, pendant l’exercice des activités du Club. Conformément à l’Article L.321-4 du Code du Sport, le Club informe l’abonné(e) de l’intérêt à souscrire un contrat d’assurance de personne.

10 - Modalités de résiliation du contrat d'abonnement

10.1 À l’initiative de l’Abonné(e)

La résiliation du contrat à l’initiative de l’abonné(e) pendant la Période Incompressible telle que définie au contrat est strictement limitée aux cas de force majeure visés à l’article 11 des présentes après régularisation d’éventuels impayés. Au terme de la période incompressible, l’abonné(e) dispose d’un droit de résiliation unilatéral qu’il peut exercer pour tous motifs, par courrier recommandé avec accusé de réception avec un mois de préavis courant à compter de la date de réception dudit courrier étant précisé que tout mois entamé est dû. Par exemple, si l’abonné(e) entend mettre un terme audit contrat à l’échéance des 12 premiers mois, il devra en faire part au Club par courrier recommandé avec accusé de réception au plus tard au 11ème mois avec effet à l’expiration du 12ème mois.

 

10.2 À l’initiative du Club

Au terme de la Période Incompressible telle que définie au Contrat d’abonnement signé par l’abonné(e), le Club dispose d’un droit de résiliation unilatérale qu’il peut exercer par courrier recommandé avec accusé de réception, moyennant le respect d’un préavis d’un mois.

Par ailleurs, l’abonnement peut être résilié, à tout moment, par le Club de plein droit sans préavis ni indemnité dans le cas où l’attitude, le comportement ou la tenue de l’abonné(e) serait contraire aux bonnes moeurs, ou causerait un trouble au bon fonctionnement des activités ou à l’ordre public, ou occasionnerait une gêne caractérisée pour les autres abonné(e)s, ou serait non conforme au présent contrat ou au règlement intérieur du Club (notamment et sans que cela soit limitatif en cas de défaut de paiement ou en cas de dénigrement ou d’atteinte à la notoriété du Club). Cette faculté de résiliation de plein droit devra être précédée d’un débat contradictoire avec l’abonné(e), au cours duquel, l’abonné(e) aura la faculté de contester la mesure et de justifier son comportement. La résiliation de l’abonnement sera prononcée (après régularisation d’éventuels impayés) si le Club n’est pas convaincu par les motifs invoqués par l’abonné(e). Dans ce cas et si le Club a d’ores et déjà perçu l’abonnement pour le mois en cours ou pour l’année en cours, le Club remboursera alors l’abonnement à l’abonné(e) prorata temporis.

 

10.3 Restitution du badge d’abonnement

En cas de résiliation du contrat d’abonnement pour quelque cause que ce soit, l’abonné(e) devra alors restituer son badge d’abonnement au Club à l’échéance effective du présent contrat.

11 - En cas de force majeure

En cas de force majeure, c’est-à-dire en présence d’un évènement imprévisible et indépendant de la volonté des parties, notamment sans que cette liste ne soit limitative, pour causes de santé, ou causes professionnelles (mutations), l’abonné(e) peut demander, y compris pendant la Période Incompressible, la résiliation du Contrat par courrier recommandé avec avis de réception, adressé au Club. La résiliation est effective après le délai de préavis d’un mois qui court dès réception de la demande de résiliation accompagnée des pièces justificatives. Le Club se réserve la possibilité de vérifier la véracité des pièces présentées par l’abonné(e) pour justifier de cet empêchement définitif. Dans le cas où le Club a d’ores et déjà perçu l’abonnement pour le mois en cours ou pour l’année en cours, le Club remboursera alors l’abonnement à l’abonné(e) prorata temporis. Par causes de santé ou professionnelles il est fait référence à un empêchement définitif pour l’abonné(e) de bénéficier des services du Club. Le Club accepte la résiliation anticipée du contrat d’abonnement en cas de déménagement ou de mutation au-delà de 30 km.

12 - Suspension de l'abonnement

Pour toute cause d’empêchement non définitif (supérieur à 1 mois) liée à la santé de l’abonné(e) ou à des raisons professionnelles (n’incluant pas les congés annuels), ne relevant pas des cas précités, l’abonné(e) pourra bénéficier d’une suspension de l’abonnement pendant le temps de l’empêchement, à la condition expresse d’informer préalablement le Club et de remettre les pièces justificatives, Les reports seront donnés à la fin de la période d’engagement.

13 - Médiation des litiges

En cas de litige avec le club, l’abonné(e) a la possibilité d’utiliser les services d’un médiateur gratuitement à condition d’avoir tenté, au préalable, de résoudre son litige directement auprès du club par une réclamation écrite en recommandé avec accusé de réception contenant l’objet, la description et les justifications et ce, dans un délai de 1 mois à compter de la survenance du fait hypothétiquement dommageable. La saisine du médiateur ne sera possible qu’1 mois après réception par le club du courrier envoyé en recommandé avec accusé de réception. L’abonné(e) peut saisir le médiateur à l’adresse suivante : Médiation de la consommation AME, 11 Place Dauphine, 75001 Paris ou via le site Internet : http://www.mediationconso-ame.com (secteur « Activités et manifestations sportives »).

14 - Protection des données personnelles

Le traitement informatique du dossier de l’abonné(e) dans le cadre de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 et du règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 applicable à compter du 25 mai 2018, lui ouvre un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données du dossier. Pour user de cette faculté, l’abonné(e) doit s’adresser au service clientèle du Club.

15 - Contrôle, surveillance

Le Club est placé sous vidéosurveillance 24h/24 et 7j/7. Ces données sont placées sous la loi de la protection des données personnelles et archivées durant 30 jours maximum. Elles sont ensuite automatiquement effacées par le système de gestion informatique (loi Informatique et Liberté du 6 janv. 78 modifiée en 2004 et règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 applicable à compter du 25 mai 2018).

16 - Cession de droit d'image

Le membre autorise BANANAFIT à utiliser les photographies prises au sein du club dans le cadre strict de la promotion de l’activité du club (site internet, réseaux sociaux professionnels du club, FB, G+, plaquettes, communication, etc.). En cas de désaccord, le membre doit le signaler lors des prises de vue.